Carré régalien

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Personnalisation de l’accompagnement des agents et consolidation d’un carré régalien au rectorat de Besançon.

Douze engagements ont été pris par le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports après la concertation qui a été conduite pendant le Grenelle de l’Éducation. L’un d’eux porte spécifiquement sur la personnalisation de l’accompagnement des agents et la consolidation d’un carré régalien au sein de chaque rectorat.

Au regard de la lutte qui doit être menée, sans répit, contre toutes les formes de violences scolaires, de séparatisme et de harcèlement, ce carré régalien doit permettre d’analyser et d’agir en matière de sécurité et de respect des valeurs de la République.

Déjà constituées au sein du rectorat de l’académie, quatre équipes sont mobilisées et sollicitées comme il se doit pour ce qui relève :

  • des valeurs de la République,
  • de la prévention et du suivi des violences scolaires,
  • de la lutte contre le harcèlement et le cyber-harcèlement,
  • du contrôle des établissements hors contrat et de l’instruction en famille.
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Les travaux qui sont conduits par ces équipes, dans le cadre d’actions inter-catégorielles, sont coordonnés au niveau académique, sous l’autorité du recteur. Ils permettent, d’une part, d’informer et de former les différents acteurs et, d’autre part, d’apporter dans les meilleurs délais les réponses adaptées à tout signalement relevant des champs de compétences de ces équipes. Chaque réponse est faite en lien avec les services concernés au sein du ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports, du ministère de l’Intérieur et du ministère de la Justice. Elle permet de protéger et d’accompagner les personnels, quels que soient leurs fonctions et leurs lieux d’exercice dans l’académie, et ce à chaque fois qu’un signalement est fait. La protection fonctionnelle est engagée dès qu’elle doit l’être et un dépôt de plainte accompagné par l’institution est fait chaque fois que c’est nécessaire.

L’action concertée des équipes du carré régalien permet de protéger chaque élève et chaque agent, en lui accordant toute l’attention due à sa personne comme à son bien-être et à ses conditions d’apprentissage ou de travail.

Carré régalien | Infographie