Les listes d’aptitude qui permettent l’accès au corps supérieur et tableaux d’avancement qui peuvent donner accès au grade supérieur dans un même corps sont des voies de promotions pour les agents. Elles sont articulées par campagnes annuelles pour lesquels chaque agent éligible est identifié. Il lui est alors donné la possibilité de présenter un dossier qui est soumis en commission paritaire d’établissement qui établie un classement au mérite des agents qu’elle souhaite proposer devant la commission administrative paritaire nationale (CAPN) ou académique (CAPA) selon celle dont relève la compétence.

 Filière ATSS (administratifs, médico-sociaux et personnels ATEE)

Tableaux d'avancement

• Les dossiers de candidature des agents répondant aux conditions de promouvabilité devront être transmis, sous couvert de la voie hiérarchique, au rectorat, bureau DPAE pour le 28 avril 2023, délai de rigueur. Aucun dossier parvenu après cette date ne pourra être pris en compte et ce, pour respecter une égalité de traitement des candidatures. Les dossiers envoyés incomplets et/ou transmis hors délai ne seront pas étudiés.
•  Les résultats seront publiés au plus tard le 13 juillet 2023.

Résultats

SAENES / AAE / APA

Listes d'aptitudes | Tableaux d'avancement

Candidature | Session 2023

Les dossiers de candidature des agents répondant aux conditions de promouvabilité devront être transmis, sous couvert de la voie hiérarchique, au rectorat, service DPAE2 pour le 3 février 2023.
Afin d’assurer le bon déroulement des opérations, j’attire votre attention sur le respect impératif de la date de retour des documents. Aucun dossier parvenu après cette date ne pourra être pris en compte et ce, pour respecter une égalité de traitement des candidatures.

 Les dossiers envoyés incomplets et/ou transmis hors délai ne seront pas étudiés.

Résultats 2022

Candidature | Session 2022

Les dossiers de candidature des agents répondant aux conditions de promouvabilité devront être transmis, sous couvert de la voie hiérarchique, au rectorat bureau DPAE pour le 11 février 2022. Aucun dossier parvenu après cette date ne pourra être pris en compte et ce, pour respecter une égalité de traitement des candidatures. Les dossiers envoyés incomplets et/ou transmis hors délai ne seront pas étudiés.

ITRF

Les lignes directrices de gestion relatives à la carrière des personnels BIATSS parues au BO spécial du MENJS du 5 novembre 2020 et au BO n°44 du MESRI du 19 novembre 2020 ont formalisé le nouveau cadre réglementaire relatif à l’avancement des personnels ITRF.Ce cadre a été complété par la note de service du 1^er décembre 2022 parue au BO spécial 15 décembre 2023.

Listes d'aptitudes

• Les dossiers des candidats promouvables composés du rapport d’activité, de la fiche de proposition, d’un CV et d’un organigramme doivent être transmis au bureau DPAE 1 au plus tard le 30 janvier 2023 dernier délai, de préférence par voie informatique sur la messagerie ce.dpae1@ac-besancon.fr, et, par défaut, par voie postale au rectorat de Besançon, à l’attention spécifique du bureau DPAE1.
•  Les résultats seront publiés au cours du second semestre 2023.

Tableaux d'avancement

Les dossiers de candidature des agents répondant aux conditions de promouvabilité devront être transmis, sous couvert de la voie hiérarchique, au rectorat bureau DPAE pour le 12 avril 2022. Aucun dossier parvenu après cette date ne pourra être pris en compte et ce, pour respecter une égalité de traitement des candidatures. Les dossiers envoyés incomplets et/ou transmis hors délai ne seront pas étudiés.