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Règlement départemental
- Règlement départemental en application dans les écoles publiques du Doubs
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- Dispositions communes à l’admission à l’école maternelle et élémentaire
- Fréquentation et obligation scolaires
- Dispositions communes : horaires et aménagement du temps scolaire
- Dispositions générales
- Récompenses et sanctions à l’école maternelle
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- Surveillance - dispositions générales et modalités particulières
- Accueil et remise des élèves aux familles
- Participation de personnes étrangères à l’enseignement
- Concertation entre les familles et les enseignants
- Le service minimum d’accueil (S.M.A.) dans les écoles
- Calendrier scolaire
- Plans d’accès des différents sites
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Ressources pour enseigner
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- Accueil de la petite enfance
- Éducation aux médias - Clemi Franche-Comté
- Activités éducatives
- Lire et écrire – maîtrise de la langue
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- Éducation scientifique et technique - EDD
- Éducation physique et sportive (E.P.S.)
- Culture humaniste et histoire des arts
- L’enseignement des langues vivantes à l’école
- Scolarisation des élèves handicapés
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- Établissements publics - premier et second degrés
- Établissements privés du premier et second degrés
- De l’orientation à l’affectation
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Santé des élèves - accompagnement social
- Écoute et accueil
- Service santé : Médical et infirmier
- Le service social en faveur des élèves
- L’enfance en danger
- L’accueil des enfants avec problèmes de santé
- Scolariser un élève porteur de handicap
- Centre de Ressources d’écoute et d’aide (CREDEA)
- Les guides départementaux de la santé
- Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (C.E.S.C.)
- Aides financières à la scolarité
- Les parents d’élèves, partenaires de l’école
- Représentants des parents d’élèves
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Les instances de participation
- Le conseil d’école
- Le conseil d’administration (CA) des collèges et lycées
- Le conseil départemental de l’éducation nationale (CDEN)
- Le conseil de classe au collège et au lycée
- La commission préparatoire à l’affectation des élèves
- La commission d’appel
- Le conseil de discipline
- Le conseil des délégués pour la vie lycéenne
- Les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Sur le site académique
- Carrière des enseignants
- Formation continue premier degré
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Examens et concours professionnels
- Diplôme de directeur d’établissements d’éducation adaptée et spécialisée
- Premier concours interne de professeur des écoles
- Le certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF) 1er degré
- Formations et certifications pour l’adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés (ASH)
- Certifications complémentaires, 1er et 2ème degrés
- Élections professionnelles et instances de concertation
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Agenda des personnels
- Mouvement 1er degré
- Modalités de service
- Mouvement intra-académique
- Mouvement 1er degré
- Promotion par voie de liste d’aptitude des directeurs adjoints de S.E.G.P.A
- Mouvement des directeurs adjoints de S.E.G.P.A
- Recrutement enseignement spécialisé
- Accès au grade des personnels de direction 2ème classe sur liste d’aptitude
- Formation A.S.H. - Appel à candidatures
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- Recensement des grèves
Sur le site académique
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Organigramme
Organigramme de la direction des services départementaux de l’éducation nationale (D.S.D.E.N.) du Doubs
vendredi 7 mars 2014
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