Le règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques d’un département précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au niveau national l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire. Il fournit un cadre et des orientations pour la rédaction du règlement intérieur de chaque école.
Règlement départemental des écoles
Son annexe comporte les horaires des écoles publiques du Territoire de Belfort qui peuvent également être consultées en ligne."
