Mise en œuvre des circulaires de référence pour l’académie de Besançon
Circulaire académique EANA et EFIV
Référentiel EANA
Référentiel EFIV
Pour les élèves allophones nouvellement arrivés
Programme régional d’insertion des populations immigrées (Pripi)
Plateforme de ressources et de références pour l’éducation plurilingue et interculturelle (Prrepi)
Cadre européen commun de référence pour les langues (Cecrl)
Pour les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs
Pour l’organisation des CASNAV
Organisation des CASNAV - Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 - Ministère de l’éducation nationale
Textes institutionnels européens
Recommandation CM/Rec(2000) 4 du comité des ministres aux États membres sur l’éducation des enfants roms/tsiganes en Europe
Recommandation CM/Rec (2009) 4 du comité des ministres aux États membres sur l’éducation des Roms et des gens du voyage en Europe (Conseil de l’Europe)
Recommandation CM/Rec(2012) 9 du comité des ministres aux États membres sur la médiation comme moyen efficace de promouvoir le respect des droits de l’homme et l’intégration sociale des Roms
