Carte scolaire 2021-2022
Arrêté carte scolaire premier degré - 2021
Arrêté accueil enfants de moins de trois ans - 2021
Carte scolaire 2020-2021
Arrêté n° 1 - carte scolaire premier degré - rentrée 2020
Arrêté accueil enfants de moins de trois ans - 2020
Arrêté n° 2 - carte scolaire premier degré - rentrée 2020
Arrêté ajustements rentrée 2020
Carte scolaire 2019-2020
Arrêté accueil enfants de moins de trois ans - Rentrée 2019
Arrêté d’ajustement de rentrée 2019-2020
Arrêté no2 - carte scolaire rentrée_2019
Arrêté n° 1 - carte scolaire premier degré - rentrée 2019
Arrêté accueil des enfants de moins de trois ans
Carte scolaire 2018-2019
Arrêté d’ajustement de rentrée
Arrêté accueil enfants de moins de trois ans
Arrêté n°1 - carte scolaire rentrée 2018
Carte scolaire 2017-2018
Arrêté d’ajustement de rentrée
Arrêté n°1 - carte scolaire premier degré public
Arrêté - projet accueil des enfants de moins de trois ans
Carte scolaire 2016-2017
Arrêté d’ajustement de rentrée
Arrêté n°1 - carte scolaire Jura - Rentrée 2016
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans
Arrêté n°1 - redécoupage des circonscriptions
Arrêté n° 2 - redécoupage des circonscriptions
Carte scolaire 2015-2016
1er degré
Arrêté - ajustement de rentrée 2015/2016
Arrêté n°1 - carte scolaire Jura - Rentrée 2015
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans
Carte scolaire 2014-2015
1er degré
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans - juin
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans
Arrêté n°1 carte scolaire Jura - Rentrée 2014
Arrêté n°2 restructuration Champagnole - Rentrée 2014
Ajustement de rentrée - écoles publiques
Ajustements de rentrée - juin 2014
Carte scolaire 2013-2014
1er degré
Arrêté - Ajustements de rentrée 2013
Arrêté n°2 - Carte scolaire rentrée 2013
Arrêté - Accueil enfant de moins de trois ans
Projet critères d’étude préparation de rentrée 2013
Arrêté n°1 - Carte scolaire rentrée 2013
Arrêté n° 2 Carte scolaire rentrée 2013
Carte scolaire 2012-2013
1er degré
Arrêté ajustement de rentrée
Arrêté dotation complémentaire
Critères d’étude de carte scolaire rentrée 2012
Arrêté n°1 de carte scolaire rentrée 2012
Arrêté de défléchage langue rentrée 2012
2nd degré
Arrêté collèges R12
Arrêté structures particulières R12
Arrêté modification collège
Carte scolaire 2011-2012
1er degré
Ajustements de rentrée - septembre 2011
Ajustements voies et délais de recours
Arrêté de redécoupage des circonscriptions
Arrêté N°1 carte scolaire du 05 mai 2011
2nd degré
Arrêté du 29 mars 2011 - 2d degré
Carte scolaire 2010-2011
1er degré
Ajustements de rentrée suite au CTPD du 06 septembre 2010
Additif à l’arrêté de carte scolaire - CTPD 17 juin 2010
Arrêté de carte scolaire - CTPD du 17 juin 2010
Arrêté n°1 du 5 février 2010
Additif à l’arrêté n°1 du 25 février 2010
2nd degré
Arrêté du 24 mars 2010 - 2d degré
Carte scolaire 2009-2010
1er degré
Ajustements de rentrée suite au CTPD du 07 septembre 2009
Arrêté n°1 du 10 mars 2009
Arrêté n°2 modifiant les dispositions de l’article 1 de l’arrêté n°1 du 10 mars 2009
Arrêté n°3 du 17 mars 2009
Arrêté n°4 du 23 mars 2009, complémentaire de l’arrêté n°1
2nd degré
Arrêté du 16 mars 2009
Arrêté rectificatif à l’arrêté du 16 mars 2009
L’arrêté de carte scolaire concerne les décisions d’ouverture et de fermeture de postes d’enseignants des 1er et 2nd degré dans les écoles et les établissements pour la rentrée 2009.
