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Rubrique De l'orientation à l'affectation

Affectation dans les collèges du Doubs

Infos pratiques pour la rentrée scolaire 2019.

Affectation à l’issue du cycle élémentaire en 6e

Note d’information aux familles des élèves entrant en 6e

Votre enfant est scolarisé dans une école publique ou privée sous contrat du Doubs : toutes les informations relatives à l’affectation en 6e dans un collège public du Doubs (affectation dans le collège de secteur, demande de dérogation en vue d’une affectation dans un autre collège que le collège de secteur) vous seront communiquées par le directeur d’école.

Votre enfant est scolarisé dans une école publique ou privée sous contrat des départements du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort et vous devez emménager dans le département du Doubs : toutes les informations relatives à l’affectation en 6ème dans un collège public du Doubs (affectation dans le collège de secteur, demande de dérogation en vue d’une affectation dans un autre collège que le collège de secteur) vous seront communiquées par le directeur d’école.

Votre enfant est scolarisé dans une école privée hors contrat, et entre en 6e à la prochaine rentrée : vous devez nous adresser une demande d’inscription à :

Direction des services départementaux de l’éducation nationale du Doubs
Division des élèves et du suivi des établissements
26 av de l’Observatoire
25030 Besançon cedex

Si vous résidez en dehors des quatre départements de l’académie de Besançon (Doubs, Jura, Haute-Saône et Territoire de Belfort), vous emménagez dans le département du Doubs et si à la rentrée 2019 :

- vous souhaitez que votre enfant soit scolarisé dans le collège public de secteur, déterminé en fonction du domicile familial, vous devez compléter et transmettre les formulaires Volet 1 et Volet 2, ci-dessous

- vous souhaitez que votre enfant soit scolarisé dans un autre collège que le collège de secteur, vous devez compléter les formulaires Volet 1 et Volet 2 et joindre les pièces justificatives précisées dans la note d’information aux familles

Volet 1
Volet 2

Sectorisation des collèges du Doubs - par secteur
Sectorisation des collèges du Doubs - par communes

Dans tous les cas, les demandes doivent être transmises au plus tard le 30 avril 2019 à la direction des services départementaux de l’éducation nationale (DSDEN) du Doubs. Vous recevrez l’avis d’affectation à partir de la mi-juin 2019.

Affectation en classe de 5e, 4e et 3e

Si votre enfant est scolarisé dans un collège public du Doubs et que vous souhaitez obtenir, à la rentrée scolaire 2019, une dérogation de secteur afin de scolariser votre enfant dans un autre collège, vous devez compléter le formulaire "demande dérogation" et joindre les pièces justificatives, précisées dans la note d’information aux familles, à l’appui de votre demande. Toutes les informations vous seront communiquées par le principal du collège où est scolarisé votre enfant.

Les demandes de dérogation doivent être transmises au plus tard le 30 avril 2019 à la DSDEN du Doubs.

Note d’information aux familles des élèves entrant en 5e, 4e et 3e
Formulaire de demande de dérogation

Sectorisation des collèges du Doubs - par secteur
Sectorisation des collèges du Doubs - par communes

À noter que depuis la rentrée 2018, et en fonction de leur adresse, certains élèves auront deux collèges de secteur. Leurs familles se verront alors proposer par le directeur de l’école, deux collèges de secteur.

Le département du Doubs dispose de deux secteurs multi collèges :
- collèges Diderot et Voltaire à Besançon /circonscription de Besançon 1
- collèges Jouffroy d’Abbans à Sochaux et Paul Langevin à Étupes / circonscription de Montbéliard 4.

Affectation en classe CHAM 6e, 5e, 4e et 3e

Le département du Doubs bénéficie de l’implantation de trois classes CHAM (classes à horaires aménagés) dans les établissements suivants :
- collège Diderot et collège Victor Hugo à Besançon
Collèges Victor Hugo et Denis Diderot - Annexe 1 - Note d’information
Collèges Victor Hugo et Denis Diderot - Annexe 2 - Dossier de candidature

- collège Lou Blazer à Montbéliard.
Collège Lou Blazer - Annexe 1 - Note d’information
Collège Lou Blazer - Annexe 2 - Dossier de candidature

Elles sont réservées à des élèves qui sont motivés par les activités musicales, chorégraphiques, arts du spectacle.

Votre enfant est scolarisé dans une école publique ou privée sous contrat ou un collège public ou privé sous contrat : pour toute demande d’admission en CHAM, les informations vous seront communiquées par :
- le directeur de l’école pour une entrée en 6e CHAM
- le principal ou directeur du collège pour une entrée en 5e CHAM, 4e CHAM ou 3e CHAM

Votre enfant n’est pas scolarisé dans un établissement public ou privé sous contrat du département du Doubs, les informations relatives à l’admission en CHAM vous seront communiquées par la DSDEN, Division des élèves et d’appui aux établissements.

Date limite de transmission des dossiers de candidature :
CHAM Besançon : les dossiers de demande d’entrée en CHAM doivent être transmis aux directeurs d’école ou principaux de collège au plus tard le 22 mars 2019.

CHAM Montbéliard : une réunion d’information est prévue le 12 mars 2019, à 18h. Pour plus de renseignements, prendre l’attache du Collège Lou Blazer / Tél. : 03 81 98 29 44. Les dossiers de demande d’entrée en CHAM doivent être transmis aux directeurs d’école ou principaux de collège au plus tard le 22 mars 2019.

Contact

Direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) du Doubs
Division des élèves et d’appui aux établissements
26, avenue de l’Observatoire
25030 Besançon cedex
Courriel

services en ligne

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