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Rubrique Enseignements adaptés

Les points essentiels de la nouvelle circulaire SEGPA

Circulaire n° 2015-176 du 28 octobre 2015 définissant les enseignements adaptés et leur organisation au sein des SEGPA

Cette circulaire vise à une meilleure inclusion des élèves de SEGPA et à une individualisation de leur parcours.

La principale nouveauté réside dans l’organisation pédagogique mise en place dans le collège pour les élèves pré orientés et affectés en 6e SEGPA. L’élève de SEGPA bénéficiera :
- d’un enseignement au sein de la SEGPA
- de séquences d’apprentissage avec les élèves des autres classes
- d’une participation à des projets communs proposés entre les classes de SEGPA et les classes de collège
- d’un accès à des groupes de besoin
- d’un accès à l’accompagnement personnalisé et les enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI
- d’un accès aux ressources du collège et à ses activités communes.

La définition du public est inchangée à l’exception de l’année d’allongement de cycle qui n’est plus une condition requise.

Rappel  : La SEGPA n’a pas vocation à accueillir des élèves au seul titre de troubles du comportement ou difficultés liées à la compréhension de la langue française.

Orientation et modalités d’admission : deux voies d’accès

1e voie : un premier passage en CDOEA pour une pré-orientation en fin de CM2 (avec affectation dans une classe de 6e SEGPA) et un second passage en CDOEA à l’issue de la 6e SEGPA pour une orientation définitive en SEGPA ou retour en classe ordinaire.
2e voie : orientation en fin de 6e
- en fin de 6e SEGPA pour les élèves pré orientés.
- en fin de 6e générale pour ceux qui n’ont pas bénéficié d’une pré-orientation
Rappel  : La SEGPA accueille également des élèves bénéficiant d’un PPS sur orientation de la CDAPH.
Les points essentiels de la nouvelle circulaire SEGPA

- avis des parents :
* Lors de la constitution des dossiers, l’avis des parents est demandé et non l’accord, c’est-à-dire qu’en cas de refus de ceux-ci, l’étude du dossier se poursuit : il est donc envoyé à l’inspectrice ou l’inspecteur de la circonscription pour avis et qui le transmettra ensuite à la CDOEA.
* Si les parents refusent la proposition de pré orientation en EGPA, le passage en 6ème ordinaire de collège est appliqué.

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