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Rubrique Organisation du <abbr title="Centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs">CASNAV</abbr>

Textes de références et règlementation (CASNAV)

Mise en œuvre des circulaires de référence pour l’académie de Besançon

Circulaire académique EANA et EFIV
Référentiel EANA
Référentiel EFIV

Pour les élèves allophones nouvellement arrivés

"Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés" n° 2012-141 du 2-10-2012 - Ministère de l’Éducation nationale

Programme régional d’insertion des populations immigrées (Pripi)
Plateforme de ressources et de références pour l’éducation plurilingue et interculturelle (Prrepi)
Cadre européen commun de référence pour les langues (Cecrl)

Pour les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs

Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
n° 2012-142 du 2-10-2012 - Ministère de l’Éducation nationale

Pour l’organisation des CASNAV

Organisation des CASNAV - Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 - Ministère de l’éducation nationale

Textes institutionnels européens

Recommandation CM/Rec(2000) 4 du comité des ministres aux États membres sur l’éducation des enfants roms/tsiganes en Europe
Recommandation CM/Rec (2009) 4 du comité des ministres aux États membres sur l’éducation des Roms et des gens du voyage en Europe (Conseil de l’Europe)
Recommandation CM/Rec(2012) 9 du comité des ministres aux États membres sur la médiation comme moyen efficace de promouvoir le respect des droits de l’homme et l’intégration sociale des Roms

services en ligne

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