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Rubrique DRH - informations générales et formulaires

Dans la même rubrique

2011/2012

jeudi 18 octobre 2012

Indemnités : déplacements et remplacements

Formulaires et notes concernant les règlements de frais de déplacement et les indemnités journalières de remplacement

Indemnités journalières de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)


Feuille ISSR 2012-2013

Conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels


Synthèses des procédures de saisie d’un OM/EF sur DT-Ulysse en fonction des missions
Notice d’aide à la saisie sur DT Ulysse : RASED, Conseillers Pédagogiques, Inspecteurs de l’éducation nationale
Notice d’aide à la saisie sur DT Ulysse : Enseignants en service partagé et intervenants en langues vivantes
Notice d’aide à la saisie sur DT Ulysse : Animations pédagogiques, réunions de directeurs d’école, Maîtres Formateurs
Note frais de déplacement

Toutes les informations pratiques sur le site académique

Le guide DT - Ulysse

 

 
mercredi 26 septembre 2012

Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires

Les agents en mission munis d’un ordre de mission peuvent prétendre à l’indemnisation de leurs frais de déplacements

La présente note a pour objet de rappeler les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels.

Note frais de déplacement 2012-2013
Ordre de mission - saisie
Récapitulation circuit déplacements temporaires

 

 
jeudi 20 septembre 2012

Rectificatif du calendrier de rentrée et journée de solidarité

La deuxième journée de pré-rentrée prévue par la réglementation est à effectuer avant les vacances de la Toussaint en dehors des heures de cours


Rectificatif calendrier de rentrée et journée de solidarité
Complément - Journée de solidarité


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jeudi 16 août 2012

Déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail

Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail

Les agents publics, qui utilisent les transports en commun ou un service public de location de vélos pour effectuer les trajets entre leur domicile et leur lieu de travail, peuvent bénéficier, sous certaines conditions, de la part de leur administration employeur, d’une prise en charge partielle du prix de leur titre d’abonnement
Remboursement partiel des frais de transport entre le lieu de résidence habituel et le lieu de travail
Formulaire remboursement partiel transport


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