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Rubrique Carte scolaire

Carte scolaire 1er et 2nd degré

Mesures prises par l’arrêté de la carte scolaire

Carte scolaire 2017-2018

Arrêté d’ajustement de rentrée
Arrêté n°1 - carte scolaire premier degré public
Arrêté - projet accueil des enfants de moins de trois ans

Carte scolaire 2016-2017

Arrêté d’ajustement de rentrée
Arrêté n°1 - carte scolaire Jura - Rentrée 2016
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans
Arrêté n°1 - redécoupage des circonscriptions
Arrêté n° 2 - redécoupage des circonscriptions

Carte scolaire 2015-2016

1er degré

Arrêté - ajustement de rentrée 2015/2016
Arrêté n°1 - carte scolaire Jura - Rentrée 2015
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans

Carte scolaire 2014-2015

1er degré

Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans - juin
Arrêté écoles publiques - accueil des enfants de moins de trois ans
Arrêté n°1 carte scolaire Jura - Rentrée 2014
Arrêté n°2 restructuration Champagnole - Rentrée 2014
Ajustement de rentrée - écoles publiques
Ajustements de rentrée - juin 2014

Carte scolaire 2013-2014

1er degré

Arrêté - Ajustements de rentrée 2013
Arrêté n°2 - Carte scolaire rentrée 2013
Arrêté - Accueil enfant de moins de trois ans

Projet critères d’étude préparation de rentrée 2013
Arrêté n°1 - Carte scolaire rentrée 2013
Arrêté n° 2 Carte scolaire rentrée 2013

Carte scolaire 2012-2013

1er degré

Arrêté ajustement de rentrée
Arrêté dotation complémentaire
Critères d’étude de carte scolaire rentrée 2012
Arrêté n°1 de carte scolaire rentrée 2012
Arrêté de défléchage langue rentrée 2012

2nd degré

Arrêté collèges R12
Arrêté structures particulières R12
Arrêté modification collège

Carte scolaire 2011-2012

1er degré

Ajustements de rentrée - septembre 2011
Ajustements voies et délais de recours
Arrêté de redécoupage des circonscriptions
Arrêté N°1 carte scolaire du 05 mai 2011

2nd degré

Arrêté du 29 mars 2011 - 2d degré

Carte scolaire 2010-2011

1er degré

Ajustements de rentrée suite au CTPD du 06 septembre 2010
Additif à l’arrêté de carte scolaire - CTPD 17 juin 2010
Arrêté de carte scolaire - CTPD du 17 juin 2010
Arrêté n°1 du 5 février 2010
Additif à l’arrêté n°1 du 25 février 2010

2nd degré

Arrêté du 24 mars 2010 - 2d degré

Carte scolaire 2009-2010

1er degré

Ajustements de rentrée suite au CTPD du 07 septembre 2009
Arrêté n°1 du 10 mars 2009
Arrêté n°2 modifiant les dispositions de l’article 1 de l’arrêté n°1 du 10 mars 2009
Arrêté n°3 du 17 mars 2009
Arrêté n°4 du 23 mars 2009, complémentaire de l’arrêté n°1

2nd degré

Arrêté du 16 mars 2009
Arrêté rectificatif à l’arrêté du 16 mars 2009

L’arrêté de carte scolaire concerne les décisions d’ouverture et de fermeture de postes d’enseignants des 1er et 2nd degré dans les écoles et les établissements pour la rentrée 2009.

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