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Rubrique Titulaire sur zone de remplacement (<abbr title="Titulaire sur zone de remplacement">TZR</abbr>)

Des conditions d’exercice spécifiques

Les conditions d’exercice d’un TZR en Afa se distinguent peu de celles d’un enseignant affecté à titre définitif dans un établissement.
Sont davantage à considérer les spécificités concernant les TZR en suppléance ou disponibles pour de la suppléance

Entre deux suppléances : dans l’établissement de rattachement administratif

Entre deux suppléances, un TZR se voit confier des activités pédagogiques, en relation étroite avec sa discipline, qui sont portées dans un emploi du temps d’attente communiqué aux corps d’inspection. La définition de ces activités et de leur organisation doit se faire dans la concertation la plus large, entre le chef d’établissement (éventuellement conseillé par son chef des travaux), le TZR lui-même, et plus largement l’équipe de la discipline. L’avis des corps d’inspection peut être sollicité, à l’appui de cette réflexion collégiale. La concertation constitue ici une garantie de cohérence des dispositifs mis en place. Dans le cadre de l’aide aux élèves en difficulté, de préférence aux activités de prise en charge individuelle non coordonnées, la co-animation au sein du groupe classe est encouragée par les corps d’inspection.

Ces activités pédagogiques peuvent également faire l’objet d’une lettre de mission, établie par le chef d’établissement (sur proposition, le cas échéant, du chef des travaux) ou les corps d’inspection.
L’emploi du temps d’attente doit faire l’objet d’une saisie sur une application informatique, G.I.G.C., dont l’utilisation est obligatoire.

Concernant la nature des activités pouvant être confiées à un TZR, elles doivent, par définition, pouvoir être interrompues à tout moment, le TZR étant susceptible de se voir confier une suppléance dans de brefs délais. En ce sens, ces activités ne sauraient revêtir un caractère pérenne. De plus, elles ne doivent pas se substituer aux enseignements dispensés, mais doivent plutôt venir en appui à ceux-ci (cf nomenclature en annexe 3).

Concernant le volume horaire dédié à ces activités confiées aux TZR, chaque heure effectuée est décomptée de la même manière qu’une heure d’enseignement, quelle que soit l’activité réalisée.

Observation : l’importance de ces activités pédagogiques est telle qu’une attention particulière doit être portée par les proviseurs et les principaux à l’accueil des TZR qui sont affectés, à la rentrée, en rattachement administratif dans leur établissement. Au-delà de la réunion d’accueil des nouveaux personnels, ces derniers doivent pouvoir bénéficier d’un casier (et le cas échéant d’un jeu de clés), ainsi que de tous les documents habituellement remis à de nouveaux personnels (notamment : règlement intérieur, projet d’établissement, calendrier des conseils de classe, listes diverses, code d’accès aux photocopieurs…).
Les chefs d’établissement veilleront à intégrer les TZR dans les travaux et réflexions menés dans le cadre des conseils d’enseignement, ou dans des groupes de travail thématiques.


Dans le cadre d’une suppléance

- la demande de suppléance

L’absence à couvrir peut être imputable à plusieurs facteurs : congés pour raison de santé, formation.
Au niveau de l’établissement, le module "congé " de l’application G.I.G.C. permet au chef d’établissement de saisir le motif de l’absence. Dès connaissance de l’absence et de sa durée, le chef d’établissement enregistre une demande de suppléance, par le module "SUPPLE". Cette saisie déclenche l’information du bureau DPE4, du rectorat qui assure la gestion de la fonction de remplacement pour l’ensemble de l’académie. Seul le rectorat (bureau DPE4) peut confier une mission de suppléance à un TZR

- La mise en place de la suppléance et l’accueil du TZR

Le bureau DPE4, en fonction des besoins à pourvoir et du nombre des TZR disponibles, contacte l’établissement de rattachement du TZR, par téléphone, voire le TZR désigné pour une mission de suppléance. Un mail est envoyé à l’attention de l’établissement de rattachement, avec copie à l’établissement dans lequel doit s’effectuer la suppléance.

Les responsables des établissements de rattachement doivent faire en sorte que les informations concernant les missions de suppléance parviennent effectivement aux TZR dans les meilleurs délais.

Cette démarche est préalable à l’émission de l’arrêté qui formalise la mission de remplacement et qui est adressé au TZR concerné, via son établissement de rattachement administratif (1 exemplaire). L’établissement bénéficiaire de la suppléance reçoit 5 exemplaires qui valent procès-verbal d’installation. Ils doivent être visés par l’intéressé et trois d’entre eux doivent être transmis au bureau de gestion concerné (bureau DPE1 pour les certifiés et agrégés ; bureau DPE3 pour les P.L.P., P.E.P.S., P.E.G.C., C.O.P. et C.P.E.).

Même si l’émission de l’arrêté qui matérialise la mission de remplacement est légèrement postérieure à la prise de contact initiale du bureau D.P.E.4 concernant cette mission, c’est ce contact qui déclenche une obligation pour le TZR de prendre en charge une mission de remplacement. En la matière, l’efficacité du remplacement, la continuité pédagogique, doivent prévaloir sur le formalisme administratif.

Un TZR doit pouvoir bénéficier entre le contact initial et le début effectif de sa mission d’un délai "raisonnable" qui ne saurait excéder 48 heures pour :
- se préparer matériellement à effectuer la suppléance (mise à disposition de clés, accès au photocopieur, aux manuels, au règlement intérieur, aux cahiers de textes, aux listes d’élèves, au calendrier de l’année, aux informations utiles sur le matériel pédagogique disponible et au planning annuel …). À ce titre, le chef d’établissement doit faire en sorte que le TZR puisse se repérer dans l’établissement, s’il ne le connaît pas encore (remise d’un plan de l’établissement ou visite des locaux, présentation de la vie scolaire...)
- se préparer à la prise en charge pédagogique des classes qui lui sont confiées : remise par le secrétariat d’établissement d’une photocopie des cahiers de textes, le prêt des manuels utilisés, des ouvrages étudiés, qui sont disponibles au C.D.I., des tableaux de bord et indicateurs utiles.

Il appartient au chef de l’établissement où a lieu la suppléance de favoriser l’accueil et l’intégration des TZR affectés en suppléance, quelle que soit la durée de la suppléance. Ainsi, le TZR doit pouvoir bénéficier au plus vite des documents nécessaires à une bonne adaptation à un nouvel environnement professionnel (listes des équipes, projet d’établissement, projet disciplinaire, règlement intérieur, tableau de bord, calendrier des conseils de classe…).

À cette fin, peuvent être réservés aux TZR quelques exemplaires du dossier remis en début d’année aux professeurs dans les EPLE De même, il est souhaitable que le TZR soit présenté à ses collègues de la même discipline ou ayant les mêmes classes que lui. Un référent peut lui être proposé, si possible de la même discipline, parmi les professeurs de l’établissement.

- le déroulement de la suppléance

Les TZR assurent le service des personnels qu’ils remplacent, ce qui peut impliquer, dans certains cas, le versement d’heures supplémentaires, dans le cas du dépassement de leur maxima de service. A contrario, si le service confié au TZR n’atteint pas son obligation de service (par exemple si un certifié à temps plein supplée un agrégé ou un certifié à temps partiel), il devra compléter son service par des activités pédagogiques de même nature que celles pouvant être confiées aux TZR en attente de suppléance.

Il est à noter que l’obligation de service d’un TZR qui se voit attribuer une suppléance, à temps complet, dans une autre discipline d’enseignement que la sienne est réduite de moitié par rapport à son maxima statutaire.

Pendant la suppléance, le TZR doit se conformer aux règles de l’établissement dans lequel il exerce ses fonctions.

D’un point de vue pédagogique, le chef d’établissement pourra dans certains cas préconiser un contact avec l’enseignant remplacé, qui pourra permettre un échange approfondi sur les stratégies pédagogiques mises en œuvre, les progressions réalisées ou projetées, les devoirs. On voudra bien noter cependant que le TZR est un enseignant qui, s’il doit s’inscrire dans une cohérence, n’en est pas moins un professeur disposant de son entière liberté pédagogique.

L’enseignant remplacé doit transmettre à son chef d’établissement son carnet de notes, en vue notamment de la préparation de conseils de classe ou de l’écriture des bulletins. Le remplaçant n’est pas dans l’obligation de corriger et noter les devoirs donnés par le remplacé, chaque professeur étant responsable de ses évaluations ; en contrepartie, le remplaçant doit corriger et noter tous les devoirs qu’il a donnés durant sa suppléance.

- la fin de la suppléance

Si la fin de la suppléance intervient avant la fin de l’année scolaire et ne donne pas lieu à prolongation, le TZR rejoint son établissement de rattachement administratif.


Cas particulier : les affectations à l’année à temps incomplet

Dans cette hypothèse, un TZR se voit confier un ou plusieurs B.M.P. dont la quotité totale est inférieure à l’obligation de service du TZR Le temps restant donne alors lieu à des activités pédagogiques, qui s’exercent en principe dans l’établissement ou les établissements dans le(s)quel(s) il est affecté à l’année, même si cet (ces) établissement(s) n’est pas (ne sont pas) l’établissement du rattachement administratif.
Toutefois, suite à un accord entre les établissements concernés, ces activités peuvent être accomplies dans ce dernier établissement, dans un souci, notamment, de continuité dans les projets pédagogiques mis en place.

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