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Rubrique DRH - informations générales et formulaires

jeudi 5 décembre 2013

Fiche individuelle relative au mouvement de grève

Chaque enseignant est invité à compléter la présente fiche à l’occasion
de chaque mouvement de grève

À faire parvenir à la DRH au plus tard à la date prescrite.

Fiche individuelle grève

 
jeudi 26 septembre 2013

Calendrier scolaire

Premier degré - Territoire de Belfort

Calendrier scolaire - premier degré, Territoire de Belfort

 
vendredi 6 septembre 2013

Journée de solidarité

Année scolaire 2013-2014

La loi du 30 juin 2004 a instauré une journée de travail supplémentaire d’une durée de sept heures dénommée "journée de solidarité".

La date de la journée de solidarité, le cas échéant fractionnée en deux demi-journées, sera déterminée par l’inspectrice de l’éducation nationale après consultation du conseil des maîtres.

Les dates auxquelles les agents seront appelés à effectuer le service lié à la journée de solidarité doivent être fixées avant la fin du premier trimestre de l’année scolaire en cours.

Journée de solidarité 2013-2014

 
jeudi 4 juillet 2013

Obligation de service des titulaires remplaçants et nouveaux rythmes scolaires

Année scolaire 2013-2014

Obligation de service des titulaires remplaçants et nouveaux rythmes scolaires

 
mardi 19 mars 2013

Disponibilités et temps partiels

Les disponibilités et exercices à temps partiels pour l’année scolaire 2013-2014 sont à adresser à la Direction des ressources humaines au plus tard le 31 mars 2013

Mise en disponibilité et travail à temps partiel des personnels

 
mercredi 26 septembre 2012

Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires

Les agents en mission munis d’un ordre de mission peuvent prétendre à l’indemnisation de leurs frais de déplacements

La présente note a pour objet de rappeler les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels.

Note frais de déplacement 2012-2013
Ordre de mission - saisie
Récapitulation circuit déplacements temporaires


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