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Rubrique DRH - informations générales et formulaires

jeudi 5 décembre 2013

Fiche individuelle relative au mouvement de grève

Chaque enseignant est invité à compléter la présente fiche à l’occasion
de chaque mouvement de grève

À faire parvenir à la DRH au plus tard à la date prescrite.

Fiche individuelle grève

 
jeudi 26 septembre 2013

Calendrier scolaire

Premier degré - Territoire de Belfort

Calendrier scolaire - premier degré, Territoire de Belfort

 
vendredi 6 septembre 2013

Journée de solidarité

Année scolaire 2013-2014

La loi du 30 juin 2004 a instauré une journée de travail supplémentaire d’une durée de sept heures dénommée "journée de solidarité".

La date de la journée de solidarité, le cas échéant fractionnée en deux demi-journées, sera déterminée par l’inspectrice de l’éducation nationale après consultation du conseil des maîtres.

Les dates auxquelles les agents seront appelés à effectuer le service lié à la journée de solidarité doivent être fixées avant la fin du premier trimestre de l’année scolaire en cours.

Journée de solidarité 2013-2014

 
jeudi 4 juillet 2013

Obligation de service des titulaires remplaçants et nouveaux rythmes scolaires

Année scolaire 2013-2014

Obligation de service des titulaires remplaçants et nouveaux rythmes scolaires

 
mardi 19 mars 2013

Disponibilités et temps partiels

Les disponibilités et exercices à temps partiels pour l’année scolaire 2013-2014 sont à adresser à la Direction des ressources humaines au plus tard le 31 mars 2013

Mise en disponibilité et travail à temps partiel des personnels

 
mercredi 26 septembre 2012

Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires

Les agents en mission munis d’un ordre de mission peuvent prétendre à l’indemnisation de leurs frais de déplacements

La présente note a pour objet de rappeler les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels.

Note frais de déplacement 2012-2013
Ordre de mission - saisie
Récapitulation circuit déplacements temporaires

 
jeudi 16 août 2012

Déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail

Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail

Les agents publics, qui utilisent les transports en commun ou un service public de location de vélos pour effectuer les trajets entre leur domicile et leur lieu de travail, peuvent bénéficier, sous certaines conditions, de la part de leur administration employeur, d’une prise en charge partielle du prix de leur titre d’abonnement

Remboursement partiel des frais de transport entre le lieu de résidence habituel et le lieu de travail
Formulaire remboursement partiel transport


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