À faire parvenir à la DRH au plus tard à la date prescrite.
Fiche individuelle grève
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mercredi 24 octobre 2012
Fiche individuelle relative au mouvement de grève
Chaque enseignant est invité à compléter la présente fiche à l’occasion
de chaque mouvement de grève
jeudi 18 octobre 2012
Indemnités : déplacements et remplacements
Formulaires et notes concernant les règlements de frais de déplacement et les indemnités journalières de remplacement
Indemnités journalières de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)
Conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels
Synthèses des procédures de saisie d’un OM/EF sur DT-Ulysse en fonction des missions
Notice d’aide à la saisie sur DT Ulysse : RASED, Conseillers Pédagogiques, Inspecteurs de l’éducation nationale
Notice d’aide à la saisie sur DT Ulysse : Enseignants en service partagé et intervenants en langues vivantes
Notice d’aide à la saisie sur DT Ulysse : Animations pédagogiques, réunions de directeurs d’école, Maîtres Formateurs
Note frais de déplacement
Toutes les informations pratiques sur le site académique
mercredi 26 septembre 2012
Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires
Les agents en mission munis d’un ordre de mission peuvent prétendre à l’indemnisation de leurs frais de déplacements
La présente note a pour objet de rappeler les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels.
Note frais de déplacement 2012-2013
Ordre de mission - saisie
Récapitulation circuit déplacements temporaires
jeudi 20 septembre 2012
Rectificatif du calendrier de rentrée et journée de solidarité
La deuxième journée de pré-rentrée prévue par la réglementation est à effectuer avant les vacances de la Toussaint en dehors des heures de cours
jeudi 16 août 2012
Déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail
Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail
Les agents publics, qui utilisent les transports en commun ou un service public de location de vélos pour effectuer les trajets entre leur domicile et leur lieu de travail, peuvent bénéficier, sous certaines conditions, de la part de leur administration employeur, d’une prise en charge partielle du prix de leur titre d’abonnement
Remboursement partiel des frais de transport entre le lieu de résidence habituel et le lieu de travail
Formulaire remboursement partiel transport
Campagnes nationales
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- Place de la révolution française
CS 60129 90003 Belfort CEDEX - Tél. 03 84 46 66 00
Fax 03 84 28 36 14
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